Dernière mise à jour : 15/11/2026
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1. Éditeur du Site
Le Site est édité par l'association Compiègne Univers Gospel, association régie par la loi du 1er juillet 1901.
- Siège social : 21 rue Baron Englebert - 60280 Clairoix
- Numéro RNA : W603003044
- Numéro SIRET : 83330233400028
- Adresse électronique :
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Directeur de la publication : Christian CROCHE, webmestre de l'association.
2. Hébergeur
Le Site est hébergé par OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Site internet : https://www.ovhcloud.com/fr/
3. Accès au Site
Le Site est accessible gratuitement, 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, sauf interruption, programmée ou non, notamment pour des raisons de maintenance ou en cas de force majeure. L'association ne saurait être tenue responsable d'une interruption ou d'une indisponibilité du Site.
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4. Propriété intellectuelle et droit à l'image
Les textes, photographies, vidéos, logos et autres contenus du Site sont la propriété de l'association Compiègne Univers Gospel ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et peut constituer une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Les personnes apparaissant sur les photographies et vidéos ont donné leur accord, conformément au règlement intérieur de l'association. Toute personne qui souhaite le retrait d'une image la représentant peut en faire la demande à l'adresse indiquée à l'article 1.
5. Données personnelles
L'association traite des données personnelles dans le respect du Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dite « Informatique et Libertés ».
Responsable du traitement : l'association Compiègne Univers Gospel, représentée par Christian CROCHE, webmestre de l'association.
Données collectées et finalités :
- Comptes des membres (nom, identifiant, adresse électronique) : accès à l'espace réservé aux choristes et musiciens. Conservées tant que la personne est membre, puis supprimées.
- Demandes de prestation et inscriptions aux évènements (nom, coordonnées, détails de la demande) : réponse à la demande et organisation de l'évènement. Conservées 3 ans après le dernier contact.
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